lundi 18 mars 2019

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 Les évolutions récentes de la jurisprudence en matière de droit du travail et des relations

  • Déroulement général : visite de la Cour de  Cassation pour ceux qui le souhaitent (17h à 18h), table-ronde (18h15 à 20h) puis buffet.
  • La table-ronde sera composée de : Jean-Yves Frouin (Président de la chambre sociale), Jean-Claude Mailly (Secrétaire Général de FO), Carole Couvert (Présidente de la CFE-CGC), Yves Struillou (DGT), Richard Muscatel (Chef de file CGPME CPH) en remplacement de Geneviève Roy (Vice-président de la CGPME) empêchée, Jean-François Pilliard, (Vice-Pdt du MEDEF).

          

 

Organisation de la table-ronde : un magistrat de la Cour animera le débat. , suivi d'un exposé liminaire de Jean-Yves Frouin, puis du débat entre les différents participants.

Contenu : le thème général (les évolutions récentes de la jurisprudence en matière de droit du travail et des relations) sera le fil conducteur du Président de la chambre sociale dans son propos liminaire, qui expliquera les principes à la base de ces évolutions. Le débat portera ensuite davantage sur l’actualité.  D’ores et déjà quelques thèmes ont été identifiés avec les intervenants : prud’hommes, loi du 20 aout 2008 sur la représentativité syndicale et son article sur les conditions de négociation et de validation des accords, forfait, laïcité, etc.

  • Public : adhérents de l’Association des Auditeurs, auditeurs de la 33ème session de l’INTEFP(Institut National du travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle), INTEFP, magistrats de Cour de Cassation, invités extérieurs..

 

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